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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC
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LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR
IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3181505
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
02/09/2022
LA TERRE CUITE A L\'ETAT PUR de IMERYS TC

Présentation de la marque LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR

Déposée le 2 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IMERYS TC domicilié(e) Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 354 224 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TERRE CUITE A L'ETAT PUR est expirée depuis le 2 septembre 2022.

IMERYS TC a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOUS, TOUTES LES VALEURS DE LA TERRE , RESEAU SOLERYS , SENOISE , L'OBSERVATOIRE DE LA TUILE , TERECO , CARROFLAM , CERAMYS , LA CARREE , RECTIGUIDE , CARROBRIC I.R.B.


IMERYS TC, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Limonest, 1 rue des Vergers, Silic 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 449354224


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Inscription le 21 février 2003 - retrait partiel n°366063 - Publication au BOPI 2003-02-21

Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19

Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401455 - Publication au BOPI 2004-10-19

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502251 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19

Matériaux de construction non métalliques, à base de terre cuite, notamment briques et parpaings.